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Auprès de ma blonde..., mais pas si près.

Les ententes de l'avant-contrat non reproduites à un acte de vente sont valides si l'acte comprend une clause confirmant leurs survies.

Habituellement, lors de la vente d'un immeuble, l'acte publié représente les relations juridiques entre les parties. Qu'en est-il lorsque l'acte de vente comprend une clause confirmant la survie des ententes de l'avant-contrat non reproduites à cet acte ?

Un couple aménage, au sous-sol de leur résidence, un logement pour que leur fille y habite avec son conjoint. Vingt ans s'écoulent, la fille et son conjoint se portent acquéreurs de la résidence à prix réduit. Préalablement à la signature du contrat, les parties signent entre elles une entente à l'effet que le père et la mère auront le droit d'habiter leur logement sans frais et cela leur vie durant. Toutefois, advenant le décès du père ou de la mère, le conjoint survivant ne pourra y habiter avec sa blonde ou son chum. Sept ans s'écoulent, la mère décède. Deux mois après le décès de cette dernière, le père amène sa nouvelle flamme coucher à sa résidence et cela malgré l'opposition de sa fille et de son gendre.

Le père s'adresse à la Cour* et demande que l'entente contenue à l'avant-contrat constitue un droit d'usage en sa faveur. Entre-temps, le père épouse sa nouvelle flamme et invoque que cette dernière, de ce fait, n'est plus assujettie à la clause « blonde ».

Le juge statue qu'en vertu de l'avant-contrat, le père conserve son droit d'usage et son droit de jouir de ses accessoires gratuitement, sa vie durant. Par contre, en l'espèce, les parties ont contractuellement restreint la portée de ce droit en conférant le droit à deux personnes bien spécifiques, à l'exclusion de toute autre personne.

Ainsi le tribunal conclut à la validité de l'avant-contrat et considère que l'expression « rester avec sa blonde ou son « chum » inclut « respectivement épouse et époux, amoureuse et amoureux, conjointe et conjoint. ». Ainsi, le père pourra donc continuer d'habiter chez lui, mais il devra être chum, époux, amoureux, conjoint... ailleurs.

*C.S. 705-17-003107-099

François Forget, notaire et conseiller juridique ainsi que toute l'équipe Notaire-Direct, sont à votre service pour assurer la préparation de vos documents légaux et répondre à toutes vos questions juridiques.
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