Autres types de droit de propriété

La location de chalet

• Qu'est-ce qu'un contrat de location de chalet?
• Existe-t-il différents types de contrat de location de chalet?
• Que peut contenir un contrat de location de chalet?
• Quelle est l'utilité de signer un contrat de location pour un chalet?

La propriété superficiaire

• En quoi consiste la propriété superficiaire?
• Comment la propriété superficiaire est-elle établie?
• Quels droits le superficiaire a-t-il sur son immeuble?
• Comment s'assurer d'une cohabitation harmonieuse entre propriété superficiaire et tréfonds?
• Comment sont partagés les frais entre le superficiaire et le tréfoncier?
• Quelle est la durée de la propriété superficiaire?
• Comment la propriété superficiaire prend-elle fin?
• Qu'arrive-t-il à l'expiration de la convention de propriété superficiaire?

L'emphytéose

• En quoi consiste l'emphytéose?
• Comment l'emphytéose est-elle établie?
• Comment paie-t-on un droit d'emphytéose?
• Quels sont les droits et obligations de l'emphytéote?
• Quelle est la durée de l'emphytéose?
• Qu'arrive-t-il à l'expiration de la convention d'emphytéose?
• L'emphytéose peut-elle être renouvelée?
• Qu'est-ce qu'une coemphytéose?
• À quelles autres conditions l'emphytéose peut-elle être renouvelée?
• Comment l'emphytéose prend-elle fin?