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Comment s'assurer d'une cohabitation harmonieuse entre propriété superficiaire et tréfonds?

Pour s'assurer que chacun puisse exercer ses droits dans le respect des droits de l'autre, il est important de prévoir toutes les servitudes qui pourraient être nécessaires à la cohabitation harmonieuse des deux immeubles. Ainsi, on pourra prévoir, par exemple, un droit de passage en faveur du superficiaire lui permettant de passer sur le tréfonds afin d'accéder à son immeuble.

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