Oui. Une société peut généralement déclarer plusieurs dividendes au cours d'une même année et prévoir une date de paiement différente pour chacun d'eux, sous réserve du respect des conditions prévues par la loi applicable.
Chaque déclaration constitue une décision du conseil d'administration. Les administrateurs peuvent ainsi déclarer un dividende à un moment donné, puis en déclarer un autre ultérieurement, selon la situation financière de la société et les circonstances.
Pour chaque dividende, le conseil d'administration devrait notamment déterminer :
Les dates de déclaration et de paiement peuvent donc être différentes d'un dividende à l'autre.
Avant chaque nouvelle déclaration, les administrateurs doivent vérifier que les conditions et restrictions financières prévues par la loi applicable sont respectées. Le fait qu'un dividende ait déjà été déclaré ou payé au cours de l'année ne signifie pas automatiquement qu'un autre peut l'être.
Chaque déclaration doit également être correctement documentée. Selon les circonstances, plusieurs dividendes peuvent être constatés dans des résolutions distinctes ou être documentés autrement de manière appropriée, pourvu que chaque décision puisse être clairement établie.
En résumé, plusieurs dividendes peuvent être déclarés au cours d'une même année et être payables à des dates différentes. Chaque déclaration doit toutefois être valablement autorisée, respecter les conditions légales applicables et être correctement documentée.