Oui, selon les circonstances. Lorsqu'un dividende est déclaré, le conseil d'administration peut déterminer les modalités de son paiement, sous réserve des droits rattachés aux actions concernées et des règles prévues par la loi applicable.
Le dividende peut être payable immédiatement ou à une date ultérieure. Selon les modalités adoptées par le conseil, son paiement peut également être effectué en plusieurs versements lorsque cette façon de procéder est valablement prévue.
La décision déclarant le dividende devrait alors préciser clairement :
Il faut distinguer un dividende payable en plusieurs versements de plusieurs dividendes distincts. Dans le premier cas, une seule déclaration de dividende prévoit plusieurs paiements. Dans le second, le conseil d'administration prend plusieurs décisions de déclarer des dividendes au cours d'une même période.
Avant de déclarer un dividende comportant plusieurs versements, les administrateurs doivent vérifier les conditions légales applicables et s'assurer que les modalités retenues sont correctement documentées.
La résolution ou le procès-verbal constatant la déclaration du dividende devrait être conservé dans le livre des procès-verbaux de la société.
En résumé, un même dividende peut, selon les circonstances, prévoir plusieurs paiements à des dates différentes. Les modalités de ces versements devraient être clairement établies au moment de la déclaration et correctement documentées.