Oui, généralement. Une résolution écrite signée par tous les actionnaires ayant le droit de voter sur les questions qui y sont traitées peut généralement tenir lieu d'une assemblée des actionnaires, qu'elle soit tenue physiquement ou à distance, lorsque les conditions prévues par la loi applicable sont respectées.
Cette procédure permet aux actionnaires de prendre les décisions qui auraient autrement été soumises à une assemblée, sans avoir à tenir une assemblée, physiquement ou à distance.
Elle est particulièrement pratique dans les PME qui comptent un seul actionnaire ou un nombre restreint d'actionnaires. Lorsque la société compte un actionnaire unique, celui-ci peut ainsi constater par écrit les décisions relevant de ses pouvoirs.
Il est toutefois important de distinguer les décisions relevant des actionnaires de celles qui appartiennent au conseil d'administration. Les décisions des administrateurs doivent être prises conformément aux règles qui leur sont propres et nécessitent des résolutions distinctes de celles des actionnaires.
Les résolutions écrites adoptées en remplacement de l'assemblée devraient être conservées dans le livre des procès-verbaux de la société avec les autres documents corporatifs requis.
En résumé, une résolution écrite unanime des actionnaires, soit une résolution signée par tous les actionnaires ayant le droit de voter lors de l'adoption de ladite résolution, peut notamment tenir lieu d'assemblée annuelle des actionnaires lorsque les exigences de la loi applicable sont respectées. Cette procédure permet notamment aux PME de simplifier leurs formalités annuelles sans devoir tenir une assemblée, physiquement ou à distance.