Oui. Une personne doit satisfaire aux conditions d'admissibilité prévues par la loi pour exercer les fonctions d'administrateur d'une société par actions. Une personne qui cesse de remplir ces conditions peut devenir inhabile à continuer d'exercer cette fonction.
L'inhabilité peut notamment résulter d'une situation expressément prévue par la loi ou, dans certains cas, d'une décision judiciaire. Les causes d'inhabilité peuvent varier selon la loi sous laquelle la société a été constituée.
Lorsqu'un administrateur devient inhabile en cours de mandat, il faut déterminer les conséquences de cette inhabilité sur ses fonctions et prendre les mesures requises conformément aux règles applicables. Selon la situation, la société pourra notamment devoir combler la vacance au conseil d'administration, puisque l'administrateur devenu inhabile ne peut plus exercer ses fonctions ni siéger au conseil d'administration, et mettre à jour ses registres corporatifs ainsi que les renseignements déclarés auprès des autorités gouvernementales.
En résumé, un administrateur doit satisfaire aux conditions d'admissibilité pendant l'exercice de ses fonctions. S'il devient inhabile en vertu de la loi ou d'une décision applicable, y compris une décision judiciaire, la société doit déterminer les démarches nécessaires pour tenir compte de cette situation.