Oui, lorsqu'elles sont requises. Les résolutions annuelles ne produisent leurs effets que lorsqu'elles sont valablement adoptées. Lorsqu'une société remplace une assemblée annuelle par des résolutions écrites, celles-ci doivent généralement être signées par les personnes habilitées à les adopter.
Les résolutions annuelles permettent de constater officiellement les décisions qui relèvent des actionnaires ou du conseil d'administration. Elles peuvent notamment porter sur :
Il est important de distinguer les résolutions des actionnaires de celles des administrateurs. Selon leur objet, elles ne sont pas nécessairement signées par les mêmes personnes et doivent être préparées séparément.
Plusieurs entrepreneurs exploitant seuls leur société croient qu'il est inutile de signer ces documents chaque année. Pourtant, ces résolutions font partie de la documentation corporative qui est fréquemment demandée par les banques, les investisseurs, les acheteurs, les comptables, les notaires ou les avocats lors d'un financement, d'une vente d'entreprise ou d'une autre transaction importante.
En résumé, lorsque des résolutions annuelles sont requises, elles devraient être préparées et signées chaque année par les personnes compétentes, puis conservées dans le livre des procès-verbaux. Une documentation corporative à jour facilite la gestion de votre société et évite bien des difficultés par la suite.