Oui, dans plusieurs situations. Les administrateurs peuvent prendre une décision au moyen d'une résolution écrite plutôt que de tenir une réunion du conseil d'administration, lorsque les conditions prévues par la loi sont respectées.
Ce mécanisme est particulièrement pratique dans les PME lorsqu'une décision doit être prise sans qu'il soit nécessaire de convoquer une réunion. La résolution décrit la décision adoptée par le conseil et est signée par tous les administrateurs, conformément aux exigences de la loi applicable.
Les exigences peuvent varier selon que la société est constituée au Québec ou sous le régime fédéral. Il est donc important de vérifier les règles applicables, notamment quant au consentement requis des administrateurs.
Une résolution écrite valablement adoptée tient généralement lieu de réunion du conseil d'administration et possède la même valeur qu'une décision prise lors d'une réunion.
La résolution écrite devrait être conservée dans le livre des procès-verbaux de la société afin que la décision soit correctement documentée.
En résumé, le conseil d'administration peut prendre certaines décisions sans tenir de réunion en utilisant une résolution écrite conforme aux exigences de la loi. Cette méthode permet de simplifier la prise de décisions tout en maintenant une documentation corporative adéquate.