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Révocation d'un administrateur - Résolution

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La révocation du mandat d'un administrateur de la société ne peut être faite que par les actionnaires en produisant une résolution à cet effet.
Lors de la révocation d'un administrateur, les actionnaires peuvent élire son remplaçant au cours de la même assemblée. Mais si le conseil d'administration a encore le quorum requis, les actionnaires peuvent ne pas lui nommer de remplaçant jusqu'à leur prochaine assemblée annuelle. Toutefois, s'il était de l'intention des actionnaires de lui nommer un remplaçant mais qu'ils ne l'ont pas fait, la loi prévoit que les administrateurs peuvent procéder sans tarder à la nomination de tel remplaçant, en lieu et place des actionnaires.
La résolution pour la révocation d'un administrateur disponible sur ce site répondra aux besoins d'une majorité de sociétés pour des situations relativement simples.

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Pour obtenir le résolution des administrateurs en vue de la nomination de tout administrateur remplaçant -	À partir de 15 $
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